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Marques déposées par la société Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901
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Alpes du Mercantour
Marque expirée - Marque en non vigueur

Alpes du Mercantour
Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901

Numéro de dépôt :
3506076
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
Alpes du Mercantour de Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901

Présentation de la marque Alpes du Mercantour

Déposée le 8 juin 2007 par la société Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alpes du Mercantour »

Le déposant est la société Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901 domicilié(e) BP 170, Immeuble Francois Mitterrand,04005 DIGNE LES BAINS cedex - 04005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 236 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence domicilié(e) BP 170, Immeuble Francois Mittérand,04005 DIGNE LES BAINS cedex - 04005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpes du Mercantour est expirée depuis le 8 juin 2017.

Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : “ LA VELO FRANCETTE ” , Ardenne Events , LA QUATRIEME DIMENSION , Inspirations Ardennes , Ardennes Inspirations , Ardennes Events , Les Ardennes c'est pas pareil , la Vélo Francette DE LA NORMANDIE À L'ATLANTIQUE , LA QUATRIEME DIMENSION


Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence Association 1901 - BP 170, Immeuble Francois Mitterrand,04005 DIGNE LES BAINS cedex - 04005 - France - SIREN 341236321


Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute Provence - BP 170, Immeuble Francois Mittérand,04005 DIGNE LES BAINS cedex - 04005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.